Mentions Légales

Informations Générales

Le site Internet mons-elec.fr appartient à la société MONS ELEC :

  • Siège Social : 9 rue des Acacias 31280 MONS,
  • Siret : 525 175 030 00010,
  • RCS : Toulouse B 525 175 030,
  • Activité Principale Exercée : 4321A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux.

Le directeur de la publication, rédacteur et auteur de ce site web est MONS ELEC.

Le concepteur et intégrateur est CRÉ@CTIF Studio.

L'hébergeur du site est la société OVH.

Propriété Intellectuelle

Le contenu du site mons-elec.fr à savoir, la structure générale, les textes, images animées ou non, photos, éléments graphiques, et tout autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de MONS ELEC et sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de MONS ELEC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

Droit d'accès aux informations à caractère personnel

La société MONS ELEC utilise des données à caractère personnel (Photographies, illustrations, adresses e-mail) avec l'accord des personnes concernées dans le cadre de l'exploitation de son site web.

Si toutefois des données vous concernant figuraient sur le site par erreur sans votre accord, nous nous engageons conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, à vous faire bénéficier d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication, modification, rectification ou suppression des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à MONS ELEC au 06 87 97 25 43 ou envoyez un message à partir du formulaire de Contact du site.